COMPTE RENDU DES ELECTIONS DU MAIRE ET ADJOINTS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 25 mai 2020

Le Conseil Municipal de la commune de CHATILLON LA PALUD dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au Centre Culturel de Rencontre.

Date de convocation du Conseil Municipal : 14 mai 2020

Présents : M. DUBOIS Gilles - M. BALLAND Pierre – Mme BROUILLET Chantal – M. MICHON André

Mme LOZANO Myriam – M. CAILLON Roger - Mme ADER Stéphanie - Mme BALLAND Amélie –

1. BERAUD Georges - M. COGNAC Jean – Mme DIEMOZ Sandrine - Mme ENTIOPE Emmanuelle –

Mme GRANDJEAN Amélie – Mme JOANNON Régine – M. LAMY Dominique – M. MILLET Jean-Michel - Mme NOEL Christel – M. RIGOLLET Alexis - M. VERNE Pascal -             

Secrétaire de séance : Monsieur RIGOLLET Alexis

Délibérations :

1. Election du maire :

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame ENTIOPE Emmanuelle la doyenne d'âge, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :

1. DUBOIS Gilles - M. BALLAND Pierre – Mme BROUILLET Chantal – M. MICHON André – Mme LOZANO Myriam – M. CAILLON Roger - Mme ADER Stéphanie - Mme BALLAND Amélie – M. BERAUD Georges - M. COGNAC Jean – Mme DIEMOZ Sandrine - Mme ENTIOPE Emmanuelle – Mme GRANDJEAN Amélie – Mme JOANNON Régine – M. LAMY Dominique – M. MILLET Jean-Michel – Mme NOEL Christel – M. RIGOLLET Alexis - M. VERNE Pascal dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur RIGOLLET Alexis.  

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Élection du maire : Premier tour de scrutin

La présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 19
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 19
- majorité absolue : 10

Ont obtenu :
- Monsieur DUBOIS Gilles : 15 voix
- Monsieur LAMY Dominique : 4 voix

Monsieur DUBOIS Gilles, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.

Monsieur DUBOIS Gilles a déclaré accepter d’exercer cette fonction.  

1. Fixation du nombre d’adjoints au maire :

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, par quinze voix pour et 4 absentions décide la création de cinq postes d'adjoints au maire.

1. Elections des adjoints :

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1^er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 19

Bulletins blancs : 3

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16

Majorité absolue : 10.

Ont obtenu :

– Liste BALLAND Pierre : 12 voix

– Liste LAMY Dominique : 4 voix

Choisir suivant le cas :

- La liste BALLAND Pierre ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

            Monsieur BALLAND Pierre                    : 1^er adjoint au Maire

            Madame BROUILLET Chantal    :           : 2^ième adjoint au Maire

            Monsieur MICHON André                      : 3^ième adjoint au Maire

            Madame LOZANO Myriam                    : 4^ième adjoint au Maire

            Monsieur CAILLON Roger                    : 5^ième adjoint au Maire

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Séance levée à 21 H 15.

Le Maire

                                                                                              DUBOIS Gilles